Cet Accord constitue l'intégralité de l'accord entre vous et Glowdigital qui revend le produit numérique The Digital Freedom Academy concernant l'utilisation du Produit et remplace tout accord ou accord antérieur ou contemporain, qu'il soit écrit ou oral.

Email : contact@glowdigimarket

Le(s) Ebook(s) proposé(s) est un produit digital dédié à la transmission d'informations en marketing digital conçu pour instruire les clients. Le(s) produit(s) numérique(s) est vendu avec des droits de revente principaux, permettant aux acheteurs de revendre le(s) produit(s) à leur tour pour 100% de bénéfices sur leurs ventes, sous certains termes et conditions.

Le prix du produit digital varie selon sa composition et son mode de paiement ( le paiement en plusieurs fois engendrent des frais supplémentaires ).

Le prix TTC peut varier en fonction du pays d'origine du client, conformément aux règles fiscales applicables. Le Licencié se voit dans l'obligation de faire figurer ce tarif HT sur ses factures.

Toutes les transactions sont facturées en euros et doivent être réglées via les méthodes de paiement acceptées telles que les cartes bancaires ou le virement bancaire.

Toutes les transactions sont facturées en euros et doivent être réglées via les méthodes de paiement acceptées.

Le paiement peut être effectué en une seule fois ou en plusieurs fois.

- Le produit digital peut être délivré même si le client a opté pour un paiement en plusieurs fois.

- Les droits de reventes principaux sont accordés aussitôt le paiement réalisé par carte bancaire en une seule fois, ou par un paiement échelonné via une plateforme garantissant la totalité de la somme dès le premier versement - Klarna/Paypal.

Cette licence de droit de revente (ci-après "la Licence") est un accord entre Glowdigitalune entité dont l'adresse est située en France.

La Licence s'applique à la vente de produits et services sur les réseaux sociaux.

Chaque achat du ou des produits digitaux sous preuve de facturation, donne droit à une licence non exclusive et non transférable pour utiliser et vendre ces derniers. Cette licence est accordée sous juridiction française et permet uniquement la cession des droits de revente principaux du dit produit.

1-1 Objet de la licence

La Licence permet au Licencié de consommer le contenu du produit digital, ainsi que de revendre ce produit numérique avec un profit de 100% sur chaque vente, conformément aux termes et conditions énoncés dans le présent accord.

1-2 Durée et territoire

La Licence est accordée pour une durée indéterminée, à compter de la date d'achat du produit digital par le Licencié, et est valable sur l'ensemble des territoires où les lois et règlements en vigueur permettent une telle licence.

Les pays de l'Union européenne suivent la directive européenne sur le droit d'auteur. Par conséquent, ayant un droit de revente légal en France (et territoires d'outre-mer français), ce droit est également valable dans les pays de l'union européenne.

1-3 Droit Accordés

Le titulaire accorde au Licencié une licence non exclusive et non tranférable pour utiliser le(s) produit digital à des fins personnelles et commerciales.

Le Licencié est autorisé à revendre le(s) produit digital en illimité, sans limitation de nombre de ventes, et à conserver 100% des profits générés.

1-4 Prix de vente

Le licencié est libre de fixer le prix de revente du ou des produits digitaux à condition que ce prix ne soit pas inférieur au prix initialement fixé par le Titulaire.

Il est interdit de modifier le produit à la baisse, mais il est possible de modifier le prix à la hausse et de le vendre avec des produits complémentaires (si droits de reventes principaux transmis, ils doivent être des droits de revente soumis à la juridiction française).

Aucune association de notre produit aux termes MRR et PLR n'est possible.

1-5 Utilisation du produit numérique

Le client est libre de modifier le modèle et le contenu du produit à sa guise afin de l'adapter à son branding et à sa clientèle.

1-6 Annulation et supression de l'octroi de licence

Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre licence d'utilisation du produit à tout moment et sans préavis si nous pensons que vous avez violé une disposition du présent accord. En cas de résiliation, vous devez cesser toute utilisation du Produit et détruire toutes les copies que vous pourriez détenir.

*1. Restrictions de Prix et Promotions :* Toute réduction appliquée au prix est formellement interdite. Toute forme de remboursement en bon d’achat ou autre est également formellement interdite.

*2. Sanctions pour Non-Respect des Règles :* Toute entorse à cette règle entraînera un avertissement. En cas de récidive, un retrait définitif des droits de revente sera appliqué.

*3. Protection du Contenu :* Il est interdit de copier la couverture et le branding du produit digital vendu et de les utiliser à des fins personnelles et professionnelles sans autorisation. Il est également obligatoire de changer le nom du vendeur figurant sur le produit(s) vendu(s).

1-7 Résiliation

La Licence peut être résiliée par le Titulaire en cas de violation par le Licencié de l'une des clauses de la Licence ou du bon vouloir du Licencié lui-même. En cas de résiliation, le Licencié devra immédiatement cesser d'utiliser et de revendre le produit vendu.

1-8 Droits de distribution

● PEUT être vendu. - OUI

● PEUT vendre des droits de revente principaux. - OUI

● PEUT ajouter le produit à votre offre groupée ou package de produits et le vendre à un prix plus élevé - OUI

● PEUT donner le produit GRATUITEMENT - NON

● NE PEUT PAS offrir le produit en prime à un autre produit que vous vendez. Cependant, vous pouvez offrir d'autres bonus à ce produit lors de la vente - OUI

● Vous NE POUVEZ PAS vendre le produit sur des sites d'enchères tels que eBay.com

● Vous NE POUVEZ PAS utiliser ni vendre ce produit lors d'un événement de vente à dix sous, quelles que soient les circonstances.

● Des réductions peuvent être appliquées : NON

The Glow Digital Academy se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site de vente.